Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAPASON
SODALEC, SAS

Numéro de dépôt :
4390259
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2027
DIAPASON de SODALEC

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC domicilié(e) 6 RUE ALLORY, BP 94236 - 35742 - PACE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 381 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice POISBEAU domicilié(e) 6 RUE ALLORY, BP94236 - 35742 - PACE CEDEX - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

SODALEC a également déposé les autres marques suivantes : H LOGICIEL HARMON , AVILIGHT , MEGAVI , CLIMAX TECHNOLOGIES , CLIMAGRI , CLIMAX ENERGIES , HERBELEC , TECHLINE , Thermagri , CLIMAX


SODALEC, SAS - 6 RUE ALLORY, BP 94236 - 35742 - PACE CEDEX - France - SIREN 424381374


M. Fabrice POISBEAU - 6 RUE ALLORY, BP94236 - 35742 - PACE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.